Le passeport est une pièce d’identité indispensable pour se rendre dans les pays extérieurs à l’espace Schengen et à l’Union européenne. Ce document se présente sous forme d’un livret permettant d’apposer les vignettes de visas et les tampons de circulation. Comme la carte d’identité, il est désormais doté d’une puce électronique renfermant des informations biométriques sur son titulaire.
Quel délai pour un renouvellement de passeport ?
Les passeports biométriques ne sont pas fabriqués au niveau des guichets traitant les demandes. Vous ne pourrez donc pas l’obtenir immédiatement après avoir rempli le formulaire Cerfa passeport. De plus, les délais de fabrication varient en fonction du lieu et de la période de dépôt du dossier. Ils deviennent généralement plus longs à l’approche des fêtes de fin d’années et des grandes vacances.
De même, l’attente est souvent plus longue en outre-mer par rapport à la Métropole. Ainsi, il est important d’inclure votre numéro de portable dans la demande. Vous recevrez ensuite un SMS indiquant la réception de votre passeport. Vous pouvez également suivre l’avancement de votre dossier sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Il faudra seulement renseigner le numéro reçu au guichet.
À l’arrivée du passeport, vous disposez de 3 mois pour le retirer auprès des autorités approchées. L’Administration détruira les documents non réclamés au-delà de ce délai. Vous devez par ailleurs récupérer cette pièce d’identité en personne. Il faudra en effet signer le nouveau passeport sur place et restituer l’ancien. Vous pouvez néanmoins conserver la version expirée, s’il comporte un visa encore valide.
Comment renouveler son passeport périmé ?
Pour remplacer un passeport périmé, vous pouvez effectuer une demande auprès de toute mairie disposant d’un terminal d’enregistrement. Votre domicile ne détermine pas vos interlocuteurs pour cette procédure. Vous devez toutefois vérifier, si le dépôt de dossier ne nécessite pas de rendez-vous. Par ailleurs, le titulaire doit être présent pour la prise d’empreintes digitales au guichet.
Sur place, vous pourrez aussi remplir l’imprimé de renouvellement de passeport. La version cartonnée du formulaire Cerfa 1200 ne peut pas être numérisée. Vous avez néanmoins la possibilité de remplir une pré-demande en ligne. Ainsi, vous ne vous déplacerez que pour finaliser la demande et prendre vos empreintes. Vous recevrez un numéro de dossier à joindre à vos pièces justificatives, incluant :
- Le passeport périmé ;
- 2 photos d’identité récentes et identiques respectant les normes (tête-nue, de face et ressemblante, au format 3,5 cm par 4,5 cm) ;
- 86 euros de timbre fiscal en Métropole (43 à 44,5 euros en Guyane et 86 à 89 euros à Mayotte ;
- Copie de votre carte nationale d’identité (CNI).
Le coût du passeport se règle uniquement en timbre fiscal. Vous pouvez en acquérir sur le service en ligne du ministère des Finances ou chez un buraliste.
Où trouver l’imprimé pour le renouvellement du passeport ?
L’imprimé de renouvellement de passeport est disponible dans tous les guichets prenant en charge cette démarche. En général, vous le trouverez dans les mairies en France. Vous devrez, en revanche, vous adresser au consulat, si vous résidez à l’étranger. Il s’agit du même document que le formulaire de renouvellement de carte d’identité.
Cependant, l’administration a attribué le Cerfa 12100*02 aux adultes et le 12101*02 aux mineurs. Les versions papiers doivent être remplies en lettres capitales et à l’encre noire pour une meilleure lisibilité. De plus, il faudra renseigner correctement tous les champs, à savoir :
- Nom de famille (patronyme ou nom de naissance) ;
- Deuxième nom (nom d’usage ou nom de l’époux), optionnel ;
- Prénoms ;
- Taille ;
- Date et lieu de naissance ;
- Adresse exacte ;
- Numéro de portable, pour être informé de l’arrivée du document par SMS ;
- Nom de famille et prénom(s) des parents ;
- Date et lieu de naissance des parents.
La pré-demande en ligne doit également contenir ces différentes informations.
Comment obtenir un renouvellement de passeport rapidement ?
Il est possible de demander un passeport en urgence, face aux situations admises comme exceptionnelles. Vous pourrez ainsi obtenir le document le jour même à la mairie, à la préfecture ou à la sous-préfecture. L’organisation peut varier en fonction de votre département. Vous devez toutefois vous assurer que le guichet en question dispose des équipements nécessaires pour fabriquer des passeports.
Vous devrez par ailleurs fournir des justificatifs de la démarche en plus des pièces habituelles et de l’imprimé de renouvellement de passeport. Il peut s’agir d’un acte de décès, d’un diagnostic médical, d’un ordre de mission professionnelle… Les cas exceptionnels incluent les voyages d’affaires impossibles à décaler, les missions humanitaires, les urgences médicales, etc. Cependant, les demandes ne sont pas systématiquement acceptées. Les dossiers seront étudiés au cas par cas.
Une demande de renouvellement d’urgence coûte 30 euros en timbre fiscal. Suite à une réponse favorable, vous ne pourrez retirer le nouveau passeport qu’en remettant l’ancien. Ce document provisoire est valide pour un an. Vous devrez demander un renouvellement après ce délai. De plus, le procédé donne uniquement accès à des documents non biométriques et non reconnus par certains pays.
Est-il possible de voyager avec un passeport périmé ?
Il est fortement conseillé de renouveler votre passeport à l’approche de la date d’expiration. Vous pouvez néanmoins continuer à l’utiliser jusqu’à 5 ans au-delà de sa date de validité pour les vols domestiques. Ce type de document autorise aussi à revenir dans l’Hexagone depuis l’étranger.
D’autre part, les passeports expirés permettent de circuler et de rester jusqu’à 3 mois dans plusieurs pays européens comme :
- L’Allemagne ;
- L’Autriche ;
- La Belgique ;
- L’Espagne ;
- La Grèce ;
- La Hongrie ;
- L’Italie ;
- Le Liechtenstein ;
- Le Luxembourg ;
- Malte ;
- Les Pays-Bas ;
- Le Portugal ;
- La Slovénie ;
- La Suisse.
Cette dérogation vient de l’Accord entre membres du Conseil de l’Europe sur la libre circulation des citoyens. Cependant, le traité ne concerne pas les territoires d’outre-mer néerlandais et français. Il reste, en revanche, valable pour les autres régions comme l’a confirmé la Cour de cassation en 2020.
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